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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRETAGNE
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1463103
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2008

Présentation de la marque BRETAGNE

Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2114426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2114426) - France.

La marque BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE est expirée depuis le 2 mai 2008.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37, Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2114426) - France - SIREN 572094514


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2114426) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation le 28 avril 1998 n°2114426 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°351320 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination n°351319 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296646 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291624 - Publication au BOPI 1999-12-08

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.