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Marques déposées par la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
1435624
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2007
AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE de AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE

Déposée le 16 novembre 1987 par la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2100348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2100348) - France.

La marque AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS 2 INTERNATIONAL GROUPE AEROSPATIALE est expirée depuis le 16 novembre 2007.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2100348) - France - SIREN 572094514


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2100348) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1997 n°2100348 - Publication au BOPI 1997-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373544 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366982 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366983 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°366984 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 19 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°372254 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°366981 - Publication au BOPI 2003-03-17

Moteurs d'aéronefs.Appareils de locomotion par air, leurs pièces détachées. Constructions et réparations, notamment services d'intégration dans les aéronefs de systèmes particuliers, transformation d'avions, amélioration des performances d'un aéronef, remotorisations d'avions, rénovations de radio-navigation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.