Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROTHEQUE
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1540039
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque AEROTHEQUE

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2141735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2141735) - France.

La marque AEROTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROTHEQUE est expirée depuis le 6 juillet 2009.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2141735) - France - SIREN 572094514


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2141735) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141735 - Publication au BOPI 1999-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Communications. Education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.