Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRAà directoire et conseil de surveillance
/
AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS
AEROSPATIALE MATRA (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1588931
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2010
AS de AEROSPATIALE MATRAà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque AS

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRAà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRAà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2171120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2171120) - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 13 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS est expirée depuis le 26 avril 2010.

AEROSPATIALE MATRAà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : AS


AEROSPATIALE MATRA (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2171120) - France - SIREN 572094514


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2171120) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171120 - Publication au BOPI 2000-04-21

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347753 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347752 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347750 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347751 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 22 mars 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°298098 - Publication au BOPI 2000-03-22

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, leurs pièces détachées.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].