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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC
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de Sournac
Marque expirée - Marque en non vigueur

de Sournac
AEC, SAS
Axelle RAINAUT

Numéro de dépôt :
3689045
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
de Sournac de AEC

Présentation de la marque de Sournac

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC et Axelle RAINAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Sournac »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC domicilié(e) 76/78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Axelle RAINAUT domicilié(e) 76/78 avenue des champs elysees - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEC domicilié(e) 76/78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Sournac est expirée depuis le 4 novembre 2019.

AEC a également déposé les autres marques suivantes : Écrivain de Famille , Swiss héritage , DIAMANTEXPERT , AEC , Media Private Sales , charge me , CITALIBE , NONO , ONEKISS , AEC


AEC, SAS - 76/78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 3

Axelle RAINAUT - 76/78 avenue des champs elysees - 75008 - PARIS - France


AEC - 76/78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.