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Marques déposées par ADSS AS EN DANSE
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As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS
ADSS AS EN DANSE

Numéro de dépôt :
4463839
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS de ADSS AS EN DANSE

Présentation de la marque As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par ADSS AS EN DANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ADSS AS EN DANSE domicilié(e) 19 RUE DE LA MAIRIE - 91690 - SACLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSS, Madame CLAIRE DE SMET domicilié(e) 19 RUE DE LA MAIRIE - 91690 - SACLAS - France.

La marque As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque As en danse ASSOCIATION DE DANSE SPORTIVE DE SACLAS arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


ADSS AS EN DANSE - 19 RUE DE LA MAIRIE - 91690 - SACLAS - France


ADSS, Madame CLAIRE DE SMET - 19 RUE DE LA MAIRIE - 91690 - SACLAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Divertissement ; activités sportives et culturelles.