Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par Adrien Clavel Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Joyenval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-43 du 23 octobre 2020.
Le déposant est Adrien Clavel Conseil domicilié(e) 56 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adrien Clavel Conseil, Monsieur Adrien Clavel domicilié(e) 56 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.
La marque Joyenval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyenval arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.
Adrien Clavel Conseil a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY
Adrien Clavel Conseil - 56 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France
Adrien Clavel Conseil, Monsieur Adrien Clavel - 56 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Alimentation pour bébés à savoir: farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies ; petits plats préparés (aliments pour bébés) constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de riz, de légumes et/ou de pâtes ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; succédanés du lait et des produits laitiers à base de végétaux ; succédanés du lait et des produits laitiers aux fruits en morceaux, en arôme, en compote, en confiture ; succédanés du lait et des produits laitiers au miel, au café ou au chocolat ; yaourts ; yaourts à boire ; fromages blancs ; desserts lactés ; desserts à base de produits laitiers ou crèmes et à base de succédanés des produits laitiers contenant des fruits, café, chocolat, miel, mélasses ou sésame ; boissons lactées où le lait ou les succédanés du lait prédominent ; potages ; soupes en poudre, soupes précuites, soupes en boîtes ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ou de riz, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; pâte pour gâteaux ; gâteaux ; biscuits sucrés ou salés ; chocolat ; pâte d’amandes ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments, assaisonnements ; céréales pour le petit-déjeuner ; pâtes à tartiner à base de chocolat, café, mélasses ou sésame ; sandwichs, snacks chauds, sandwichs chauds sucrés ou salés, hamburgers et cheeseburgers (sandwichs), bagels, croque-monsieur (sandwichs), tartes salées ou sucrées, quiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; en- cas et plats préparés ou cuisinés frais, en conserve, surgelés ou congelés à base de pâtes, de riz, de quinoa et de céréales ; glaces à rafraichir ; sorbets ; glaces alimentaires ; crèmes glacées, desserts glacés, gâteaux glacés, confiseries glacées, yaourts glacés, préparations pour glaces ou sorbets ; desserts à base de riz ou de semoule ; boissons à base de thé, de café ou de chocolat ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.
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