Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate !
Adopte ma tomate

Numéro de dépôt :
4630040
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate ! de Adopte ma tomate

Présentation de la marque ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate !

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par Adopte ma tomate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Adopte ma tomate domicilié(e) 44 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adopte ma tomate, Madame Octavia IVAN domicilié(e) 44 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France.

La marque ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630040.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOPTE MA TOMATE Bienvenue sur Adopte Ma Tomate ! arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.


Adopte ma tomate - 44 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France


Adopte ma tomate, Madame Octavia IVAN - 44 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 3 juin 2020 - Retrait partiel n°788070 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 10 décembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°805406 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Gestion de fichiers informatiques; Services de vente au détail concernant les articles de jardinage; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de vente au détail concernant les graines et plants; Mise en relation entre particuliers dans le domaine de l’agriculture urbaine ; Dépôt d'annonces pour prêter un jardin à cultiver en échange d'une partie des récoltes [diffusion d'annonces] ; tous les services précités n’ayant trait qu’au domaine de l’agriculture urbaine et n’ayant aucun lien avec les services de réseaux sociaux, de réseaux sociaux de rencontres, et/ou de mise en relation d'individus (à but social) ;

Logiciel-service (SaaS) tous les services précités n’ayant trait qu’au domaine de l’agriculture urbaine et n’ayant aucun lien avec les services de réseaux sociaux, de réseaux sociaux de rencontres, et/ou de mise en relation d'individus (à but social) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.