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Marques déposées par l'association loi 1901 ADIB
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sApin du Jura
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sApin du Jura
ADIB, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4028454
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
sApin du Jura de ADIB

Présentation de la marque sApin du Jura

Déposée le 27 août 2013 par l'association loi 1901 ADIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sApin du Jura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ADIB domicilié(e) Maison de la forêt et du bois, 20 rue François Villon - 25041 - BESANCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 421 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADIB, M. Dubois Christian domicilié(e) Maison de la forêt et du bois, 20 rue François Villon - 25041 - BESANCON Cedex - France.

La marque sApin du Jura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 19 20 28 31 35 37 40 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sApin du Jura est expirée depuis le 27 août 2023.

ADIB a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS , Easy Kit , Franche-Comté Bois Bûche Des entreprises franc-comtoises qui s'engagent avec France Bois Bûche


ADIB, Association loi 1901 - Maison de la forêt et du bois, 20 rue François Villon - 25041 - BESANCON Cedex - France - SIREN 330421553


ADIB, M. Dubois Christian - Maison de la forêt et du bois, 20 rue François Villon - 25041 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Produits de l'imprimerie ;

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; tables, queues ou billes de billard ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Conseils en construction ; restauration de mobilier ;

Sciage ; rabotage ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.