Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFARANDOLE
ADEFSA (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3071909
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque CFARANDOLE

Déposée le 11 décembre 2000 par l'association loi 1901 ADEFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CFARANDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ADEFSA domicilié(e) 2-4 RUE ALBERT EINSTEIN, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 894 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEFSA - France.

La marque CFARANDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFARANDOLE est expirée depuis le 11 décembre 2010.

ADEFSA a également déposé les autres marques suivantes : NET APPRENTISSAGE , CFA DESCARTES


ADEFSA (ASSOCIATION LOI 1901) - 2-4 RUE ALBERT EINSTEIN, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 390894962


ADEFSA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Formation Bulletin d'information interne d'un centre de formation d'apprentis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.