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Marques déposées par l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES
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DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE
ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4332581
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE de ADEFSA CFA DESCARTES

Présentation de la marque DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES domicilié(e) Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 894 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEFSA CFA DESCARTES, Mme. Elodie COUET domicilié(e) 46 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

ADEFSA CFA DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE , Apprendre pour mieux Entreprendre


ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1901 - Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 390894962


ADEFSA CFA DESCARTES, Mme. Elodie COUET - 46 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .