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Marques déposées par l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES
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Apprendre pour mieux Entreprendre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apprendre pour mieux Entreprendre
ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4308906
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
Apprendre pour mieux Entreprendre de ADEFSA CFA DESCARTES

Présentation de la marque Apprendre pour mieux Entreprendre

Déposée le 20 octobre 2016 par l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apprendre pour mieux Entreprendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ADEFSA CFA DESCARTES domicilié(e) Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 894 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEFSA CFA DESCARTES, Mme COUET Elodie domicilié(e) 4 6 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque Apprendre pour mieux Entreprendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apprendre pour mieux Entreprendre arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

ADEFSA CFA DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE , DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE


ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1901 - Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 390894962


ADEFSA CFA DESCARTES, Mme COUET Elodie - 4 6 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.