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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE au capital de 70000 EUROS
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ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE
ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE SARL au capital de 70000 EUROS

Numéro de dépôt :
3306564
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE de ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE au capital de 70000 EUROS

Présentation de la marque ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE

Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE au capital de 70000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE au capital de 70000 EUROS domicilié(e) 2 avenue Victor Bach,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 540 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES domicilié(e) 8 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE est expirée depuis le 2 août 2014.


ADCC ASSISTANCE DISTRIBUTION CLIMATISATION CHAUFFAGE SARL au capital de 70000 EUROS - 2 avenue Victor Bach,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 452540883


JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES - 8 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.