Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par ADAPEI LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est ADAPEI LOIRE domicilié(e) 11-13 rue Grangeneuve - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque 3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADAPEI LOIRE - 11-13 rue Grangeneuve - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, d'oeufs, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fruits ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
Mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, desserts préparés (pâtisseries), pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire; épices ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de brasseries ; services de restauration rapide ; services de restauration ambulante ; fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile (services de restauration) ; services de plats à emporter ; services de restauration collective ; préparation de repas ; services de salons de thé ; services de cafétéria ; services de bars ; services de traiteurs ; location de matériel de restauration ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "3S"
