Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD HOC cidres
Ad.hoc

Numéro de dépôt :
4631587
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
AD HOC cidres de Ad.hoc

Présentation de la marque AD HOC cidres

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par Ad.hoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD HOC cidres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Ad.hoc domicilié(e) La Ribeyre - 07140 - Les Assions - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Mary domicilié(e) 459 chemin de Chabriac - 30430 - BARJAC - France.

La marque AD HOC cidres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631587.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD HOC cidres arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Ad.hoc - La Ribeyre - 07140 - Les Assions - France


Monsieur Philippe Mary - 459 chemin de Chabriac - 30430 - BARJAC - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).