Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHOTO QUI PARLE
ACTIVE ART, SARL

Numéro de dépôt :
3937012
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
LA PHOTO QUI PARLE de ACTIVE ART

Présentation de la marque LA PHOTO QUI PARLE

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PHOTO QUI PARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART domicilié(e) Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 759 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE ART, M. SAUVAN-MAGNET PHILIPPE domicilié(e) Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France.

La marque LA PHOTO QUI PARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHOTO QUI PARLE est expirée depuis le 24 juillet 2022.

ACTIVE ART a également déposé les autres marques suivantes : ARTISTE 2.0 , L'OEUVRE QUI PARLE , VISUAL ARTS EXPLORER , ARTRINET , ARBRE A TABLEAUX


ACTIVE ART, SARL - Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France - SIREN 412759755


ACTIVE ART, M. SAUVAN-MAGNET PHILIPPE - Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;

Publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie.