Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OEUVRE QUI PARLE
ACTIVE ART, SARL

Numéro de dépôt :
3921722
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
L\'OEUVRE QUI PARLE de ACTIVE ART

Présentation de la marque L'OEUVRE QUI PARLE

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OEUVRE QUI PARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART domicilié(e) Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 759 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE ART, M. SAUVAN MAGNET PHILIPPE domicilié(e) Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France.

La marque L'OEUVRE QUI PARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEUVRE QUI PARLE est expirée depuis le 21 mai 2022.

ACTIVE ART a également déposé les autres marques suivantes : ARTISTE 2.0 , VISUAL ARTS EXPLORER , ARTRINET , LA PHOTO QUI PARLE , ARBRE A TABLEAUX


ACTIVE ART, SARL - Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France - SIREN 412759755


ACTIVE ART, M. SAUVAN MAGNET PHILIPPE - Chez ACCESS, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; micro-édition.