ACTIBIO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
3439876
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/07/2026
Présentation de la marque ACTI BIO
Déposée le 11 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ACTI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBIO domicilié(e) Parc d'activités des Morandières, 2 rue Copernic - 53810 - CHANGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 400 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque ACTI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439876.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIBIO, Société à responsabilité limitée à associé unique - Parc d'activités des Morandières, 2 rue Copernic - 53810 - CHANGÉ - France - SIREN 492400619
AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 3 juillet 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°457111 - Publication au BOPI 2007-07-03
Inscription le 4 août 2008 - renonciation partielle n°478486 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457113 - Publication au BOPI 2007-07-03
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457112 - Publication au BOPI 2007-07-03
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2016 n°2624939 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29
Herbes médicinales biologiques. – tisanes biologiques. ; Fruits et légumes biologiques conservés séchés et cuits. – gelées, confitures, compotes biologiques. – huiles et graisses biologiques comestibles. – graisses alimentaires biologiques : beurre biologique. ; Café biologique, thé biologique, cacao biologique, sucre biologique, riz biologique. – farines biologiques et préparations faites de céréales biologiques. – pâtisseries biologiques, confiseries biologiques. – miel biologique, sirop de mélasse biologique, – levure biologique, poudre pour faire lever biologique. – sel biologique, moutarde biologique, vinaigre biologique, sauces biologiques, épices biologiques. – chocolat biologique. – boissons biologiques à base de cacao biologique, de café biologique, chocolat biologique ou thé biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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