Marque enregistrée - Marque en vigueur

HTAP connect
ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4136521
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2024
HTAP connect de ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE

Présentation de la marque HTAP connect

Déposée le 25 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HTAP connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 410 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque HTAP connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTAP connect arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : gardersoncoeurdenfant


ACTELION PHARMACEUTICALS FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 432410686


NOVAGRAAF FRANCE, - 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796238 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels téléchargeables, supports de données magnétiques dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie. Applications pour téléphone mobiles, tablettes et ordinateurs. Logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, l'édition, le marquage, le blogage, la lecture en transit, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques par le biais de réseaux informatiques et de communications ; logiciels pour envoi et réception de messages électroniques, graphismes, images, contenu audio et audiovisuel par le biais de réseaux mondiaux de communications ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles, logiciels pour la synchronisation de données. Bases de données informatiques ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, manuels, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de fidélité en papier ;

Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; mise à jour, maintenance et systématisation de données et bases de données informatiques pour l'échange d'informations et de documents en rapport avec les patients ; organisation de processus de traitement et gestion en milieu hospitalier et dans des cabinets médicaux par le biais d'un réseau informatique ; services de conseils en organisation et en affaire auprès de médecins, hôpitaux, ainsi que d'autres fournisseurs de services à des patients hospitalisés et ambulatoires ;

Services d'accès à des portails Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de partage de photographies et de contenus vidéo de poste à poste, à savoir transmission électronique de fichiers de photographies numériques, vidéos et contenus audiovisuels entre internautes ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages, graphisme, images, audio, vidéo et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion en ligne, services de courrier électronique et de messagerie instantanée, et tableaux d'affichage électroniques ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications, à savoir téléchargement vers le serveur, publication, affichage, modification, marquage et transmission électronique de données, informations, contenu audio et vidéo ; services de voix sur IP ; téléphoniques (communications –) ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ;

Fourniture de bases de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement et dans les domaines des groupes d'intérêt secondaires, collégiaux, sociaux et communautaires ; revues et blogues électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de publication électronique pour des tiers ; services de divertissement, à savoir fourniture de services de jeux interactifs pour un et plusieurs joueurs liés à des jeux sur des réseaux informatiques ou de communications ; fourniture d'informations sur des jeux informatiques et des jeux vidéo en ligne via des réseaux informatiques ou de communications ;

Services informatiques, à savoir hébergement d'un service de réseautage en ligne permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions, de recevoir des rétroactions de leurs pairs et de participer au réseautage social, professionnel et communautaire ; services informatiques, à savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour des tiers pour organisation et tenue de réunions, événements et discussions interactives via des réseaux de communications ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la lecture en transit, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, la modification, le partage ou la fourniture par d'autres moyens de supports ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; hébergement et développement d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle ; hébergement et développement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de proposer et partager des informations sur le réseautage social entre membres ; fourniture d'accès en ligne à des informations au moyen de répertoires et base de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques, images photographiques et informations audiovisuelles sur des réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; hébergement et développement d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs de proposer en ligne des informations, du contenu audio, du contenu vidéo, des images photographiques, des textes, des illustrations graphiques et des données définis ou spécifiés par l'utilisateur ; services des technologies de l'information, à savoir, fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données sur des réseaux informatiques mondiaux et de communications ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; hébergement et développement d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs de télécharger vers le serveur, modifier et partager du contenu audio, du contenu vidéo, des images photographiques des textes, des illustrations graphiques et des données ;

Services d'informations en matière de santé.