Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS
/
ARB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARB
ACTARIS S.A.S Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
92417164
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque ARB

Déposée le 27 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès,92120 MONTROUGE (dossier no 2219945) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FERAY-LENNE domicilié(e) 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2219945) - 75020 - France.

La marque ARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARB est expirée depuis le 27 avril 2012.

ACTARIS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , EUROTRI , THERMIFLU , FLUXI , DIREXI , AQUADIS , SPECTRA , UNIMAG , PULSADIS , DELTA


ACTARIS S.A.S Société par Action Simplifiée - 50, avenue Jean Jaurès,92120 MONTROUGE (dossier no 2219945) - 92120 - France - SIREN 434027249


Cabinet FERAY-LENNE - 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2219945) - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358239 - Publication au BOPI 2002-10-30

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219945 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Equipement pour la lecture des données délivrées par un compteur et des informations de facturation; composants pour ce type d'appareil, à savoir, registre de compteur codé, prise de lecture, connecteur et raccord pour connexion à un registre de compteur codé; appareil portable de lecture de compteur, à savoir, dispositif électronique portable pour la lecture de registres de compteur codé et pièces détachées pour ce type de dispositif