Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA STORES
ACRIMO STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649440
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque VIA STORES

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACRIMO STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA STORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACRIMO STORES domicilié(e) Z.I. Vaux-le-Pénil, 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 134 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque VIA STORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA STORES est expirée depuis le 5 novembre 2006.


ACRIMO STORES, Société Anonyme - Z.I. Vaux-le-Pénil, 77000 MELUN - France - SIREN 778134056


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312731 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312730 - Publication au BOPI 2000-11-27

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Stores d'intérieur. Stores en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).