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Marques déposées par ACPE
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ACPE RIXHEIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACPE RIXHEIM
ACPE, Association sociale et culturelle

Numéro de dépôt :
4015233
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
ACPE RIXHEIM de ACPE

Présentation de la marque ACPE RIXHEIM

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par ACPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACPE RIXHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est ACPE, Association sociale et culturelle domicilié(e) 13 rue des Peupliers - 68170 - Rixheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACPE domicilié(e) Surface commerciale d'Entremont Rixheim, 13 rue des Peupliers - 68170 - Rixheim - France.

La marque ACPE RIXHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015233.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACPE RIXHEIM est expirée depuis le 25 juin 2023.


ACPE, Association sociale et culturelle - 13 rue des Peupliers - 68170 - Rixheim - France


ACPE - Surface commerciale d'Entremont Rixheim, 13 rue des Peupliers - 68170 - Rixheim - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles.