LIGNES CLAIRES
Présentation de la marque LIGNES CLAIRES
Déposée le 21 mai 1992 par ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNES CLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LIGNES CLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES CLAIRES est expirée depuis le 21 mai 2002.
ACOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21