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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOVA
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EPITECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPITECH
ACOVA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93490201
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque EPITECH

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOVA domicilié(e) 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque EPITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPITECH est expirée depuis le 29 octobre 2003.

ACOVA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAUFFAGE & DECORATION , HYDROBATI , SOLEANE , BATISYSTEMES , LIGNES CLAIRES , LIGNES PLEINES , FREGATE , BATIPLAFOND , ACOVEX


ACOVA (Société Anonyme) - 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.