Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENERGIMETRE
Numéro de dépôt :
1687186
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2001
Présentation de la marque ENERGIMETRE
Déposée le 14 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERGIMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENERGIMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIMETRE est expirée depuis le 14 août 2001.
ACOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03