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Marques déposées par la société ACOVA
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CHAUFFAGE & DECORATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGE & DECORATION
ACOVA

Numéro de dépôt :
1281714
Date de dépôt :
08/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2004
CHAUFFAGE & DECORATION de ACOVA

Présentation de la marque CHAUFFAGE & DECORATION

Déposée le 8 août 1984 par la société ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUFFAGE & DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACOVA domicilié(e) 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY (dossier no 2036060) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2036060) - France.

La marque CHAUFFAGE & DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUFFAGE & DECORATION est expirée depuis le 8 août 2004.

ACOVA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROBATI , EPITECH , SOLEANE , BATISYSTEMES , LIGNES CLAIRES , LIGNES PLEINES , FREGATE , BATIPLAFOND , ACOVEX


ACOVA - 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY (dossier no 2036060) - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2036060) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1994 n°2036060 - Publication au BOPI 1994-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tous services de constructions et de réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.