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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acoustique Thermique par le Verre(ATV
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ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE
Acoustique Thermique par le Verre S.a.r.l. (ATV S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3030078
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2010
ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE de Acoustique Thermique par le Verre(ATV

Présentation de la marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE

Déposée le 19 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acoustique Thermique par le Verre(ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acoustique Thermique par le Verre(ATV domicilié(e) Z.I. du Bas Rollet, 42480 La Fouillouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 554 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATV Sarl - France.

La marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE est expirée depuis le 19 mai 2010.


Acoustique Thermique par le Verre S.a.r.l. (ATV S.a.r.l.) - Z.I. du Bas Rollet, 42480 La Fouillouse - France - SIREN 403554660


ATV Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Vitrage isolant Façonnage du verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.