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Marques déposées par la société Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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SEGWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGWAY
Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3141830
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
SEGWAY de Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque SEGWAY

Déposée le 16 janvier 2002 par la société Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 150 Federal Street, 28th Floor, Boston Massachusetts 02110-1745 USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque SEGWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGWAY est expirée depuis le 16 janvier 2012.


Acme Manufacturing LLC société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 Federal Street, 28th Floor, Boston Massachusetts 02110-1745 USA - États-Unis


William James KOPACZ Avocat à la Cour - France


Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361485 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de dénomination n°515423 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515422 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Véhicules ; appareils de locomotion par air, terre, ou eau. Appareils motorisés, autopropulsés, à roue pour mobilité personnelle, y compris fauteuil roulant, scooter, carrioles, et chariots.