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Artistes en fête
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artistes en fête
acma, association

Numéro de dépôt :
4141797
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
Artistes en fête de acma

Présentation de la marque Artistes en fête

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par acma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artistes en fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est acma, association domicilié(e) halle au chanvre, place de l'église - 47430 - le mas d'agenais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, acma, M. thierry ousty domicilié(e) halle au chanvre, place de l'église - 47430 - le mas d'agenais - France.

La marque Artistes en fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artistes en fête arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.


acma, association - halle au chanvre, place de l'église - 47430 - le mas d'agenais - France


acma, M. thierry ousty - halle au chanvre, place de l'église - 47430 - le mas d'agenais - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Activités sportives et culturelles.