Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITICOLOR
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3599717
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2028
VITICOLOR de ACM

Présentation de la marque VITICOLOR

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque VITICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITICOLOR arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 10 novembre 2008 - Gage constitué n°485990 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 11 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733451 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733450 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Inscription le 11 septembre 2018 - Radiation de gage n°733449 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693456 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Cosmétiques, produits cosmétiques à savoir lotions auto-bronzantes, préparations cosmétiques pour le bronzage, crèmes, gels, correcteur de teint ; cosmétiques à savoir régulateurs de pigmentation.

Produits pharmaceutiques à savoir régulateurs de pigmentation ; préparations chimiques à usage médical, à savoir régulateurs de pigmentation ; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, baumes et lotions à usage médical et pharmaceutique pour le soin de la peau.