Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EAU BIO LAMELLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque EAU BIO LAMELLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; gels, crèmes, laits, lotions, préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; laits et gels démaquillants ; crèmes démaquillantes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté.
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