Présentation de la marque ACM, ACM CONCEPTEUR D'INTERIEUR, ACM EQUIPEMENT COLLECTIVITES.
Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACM, ACM CONCEPTEUR D'INTERIEUR, ACM EQUIPEMENT COLLECTIVITES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 970 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, M. RUEL JONATHAN domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque ACM, ACM CONCEPTEUR D'INTERIEUR, ACM EQUIPEMENT COLLECTIVITES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, SARL - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 753970953
ACM, M. RUEL JONATHAN - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; mobilier pour collecte, transport, tri, stockage et distribution du linge ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tringles ; protection de matelas ; Couture ; services de broderie ; services de gravure ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; Architecture ; décoration intérieure ; – stores de fenêtre d'intérieur en matière textile. – rideaux textiles et polyuréthane imperméable. – protection de table et nappe transparent, souple et rigide.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACM, ACM CONCEPTEUR D'INTERIEUR, ACM EQUIPEMENT COLLECTIVITES."
