Marque enregistrée - Marque en vigueur

A coeur et en couleurs!
ACM

Numéro de dépôt :
4603426
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
A coeur et en couleurs! de ACM

Présentation de la marque A coeur et en couleurs!

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A coeur et en couleurs! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ACM domicilié(e) 6 rue de malacussy - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, Monsieur Jonathan RUEL domicilié(e) 6 rue de malacussy - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque A coeur et en couleurs! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A coeur et en couleurs! arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs ! , Easy World - Cosy World - Cosy Energy - Easy Done - Easy Being - Easy Course - Make It Cosy - Cosy Way of Life - Cosy Done - Cosy Made - Cosy Being - Cosy Course - Cosy Breath - A coeur et en couleurs


ACM - 6 rue de malacussy - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


ACM, Monsieur Jonathan RUEL - 6 rue de malacussy - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Stores d'intérieur; Stores d'intérieur à enroulement; Stores d'intérieur à lamelles pour se protéger de la lumière; Stores d'intérieur à lamelles pour fenêtres; Stores d'intérieur en matières textiles; Stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores d'intérieur pour fenêtres; Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; Stores intérieurs à enroulement; Stores [intérieurs] horizontaux vénitiens pour portes; Stores occultants à lamelles [intérieur]; Stores occultants [intérieur]; Stores vénitiens; Stores vénitiens d'intérieur; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; Stores de fenêtre d'intérieur en matière textile ;

Literie [linge]; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; Rideaux textiles et polyuréthane imperméable; nappes transparentes, souples et rigides, autres qu'en papier ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Architecture ; décoration intérieure.