Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE L AMIRAL
Mme Achille-Fould épouse Achil Amélie, France), $M. Achille Achille)$M. Achille-Gould (Eti Achille)

Numéro de dépôt :
950613
Date de dépôt :
26/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DE L AMIRAL

Déposée le 26 mars 1976 par madame Achille-Fould épouse Achil Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DE L AMIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Achille-Fould épouse Achil Amélie domicilié(e) 164, boulevard Haussma - France.

La marque RESERVE DE L AMIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DE L AMIRAL est expirée depuis le 26 mars 1986.


Mme Achille-Fould épouse Achil Amélie, France), $M. Achille Achille)$M. Achille-Gould (Eti Achille) - 164, boulevard Haussma - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Inscription - Transmission de propriété n°36937 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36938 - Publication au BOPI

Vins.