Déposée le 14 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ACHESON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHESON FRANCE domicilié(e) Z.I. Ouest, Rue Georges Besse, 67150 ERSTEIN (dossier no 2091808) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 574 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2091808) - France.
La marque AQUAGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHESON FRANCE S.A., société anonyme - Z.I. Ouest, Rue Georges Besse, 67150 ERSTEIN (dossier no 2091808) - France - SIREN 775574239
APPLIMA S.A. - (dossier no 2091808) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1997 n°2091808 - Publication au BOPI 1997-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159092 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 25 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54871 - Publication au BOPI 1991-07-25
Graphite pour usages industriels, graphite pour fonderies et verreries, enduits divers pour poteyage et moulage en fonderies et verreries.Lubrifiants. Enduits conducteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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