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Marques déposées par ACHARD-VINCENTTODO
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BIO-SÛRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-SÛRE
S.C.E.A. ACHARD-VINCENT

Numéro de dépôt :
3002454
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque BIO-SÛRE

Déposée le 14 janvier 2000 par ACHARD-VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-SÛRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est ACHARD-VINCENTTODO domicilié(e) Le VILLAGE, 26150 SAINTE-CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 008 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ACHARD - France.

La marque BIO-SÛRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SÛRE est expirée depuis le 14 janvier 2010.


S.C.E.A. ACHARD-VINCENT - Le VILLAGE, 26150 SAINTE-CROIX - France - SIREN 950008078


Jean-Pierre ACHARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Vins issus de l'agriculture biologique.