Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La France Gastronome
MME ACHARD DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3277561
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/03/2014
La France Gastronome de ACHARD DOMINIQUE

Présentation de la marque La France Gastronome

Déposée le 4 mars 2004 par madame ACHARD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La France Gastronome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est madame ACHARD DOMINIQUE domicilié(e) 29, Rue des Cyprès, BP 108,13352 ST MARTIN DE CRAU CEDEX - 13352 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ACHARD DOMINIQUE domicilié(e) 29, Rue des Cyprès, BP 108,13352 ST MARTIN DE CRAU Cedex - 13352 - France.

La marque La France Gastronome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France Gastronome est expirée depuis le 4 mars 2014.


MME ACHARD DOMINIQUE - 29, Rue des Cyprès, BP 108,13352 ST MARTIN DE CRAU CEDEX - 13352 - France


MME ACHARD DOMINIQUE - 29, Rue des Cyprès, BP 108,13352 ST MARTIN DE CRAU Cedex - 13352 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Produits de l'imprimerie, affiches, cartes, livres, prospectus, brochures. Publicit, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires. Publication de livres, organisation de concours, publication de livres en ligne, MICRO-EDITION.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.