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Marques déposées par ACG MANAGEMENT
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SMALT CAPITAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMALT CAPITAL
ACG MANAGEMENT

Numéro de dépôt :
4632014
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
SMALT CAPITAL de ACG MANAGEMENT

Présentation de la marque SMALT CAPITAL

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par ACG MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMALT CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est ACG MANAGEMENT domicilié(e) 6 allées Turcat Méry CS 40025 - 13272 - Marseille Cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACG MANAGEMENT, Madame Sophie GADDACHA-GARCIN domicilié(e) 6 allées Turcat Méry CS 40025 - 13272 - Marseille Cedex 08 - France.

La marque SMALT CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALT CAPITAL arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

ACG MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SMALT


ACG MANAGEMENT - 6 allées Turcat Méry CS 40025 - 13272 - Marseille Cedex 08 - France


ACG MANAGEMENT, Madame Sophie GADDACHA-GARCIN - 6 allées Turcat Méry CS 40025 - 13272 - Marseille Cedex 08 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 6 juillet 2020 - Retrait partiel n°790020 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

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