Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL
ACFC, SARL

Numéro de dépôt :
4332306
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL de ACFC

Présentation de la marque ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACFC domicilié(e) 472 RUE DE THIZY - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 943 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACFC, M. oualid DJEDID domicilié(e) 472 RUE de thizy - 69400 - Villefranche sur saone - France.

La marque ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACFC CLIMATISATION-CHAUFFAGE FROID COMMERCIAL arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

ACFC a également déposé les autres marques suivantes : RENCONTRE AU SOMMET


ACFC, SARL - 472 RUE DE THIZY - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 533943023


ACFC, M. oualid DJEDID - 472 RUE de thizy - 69400 - Villefranche sur saone - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

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