Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.H.P.C
ACE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1585118
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000
P.H.P.C de ACE

Présentation de la marque P.H.P.C

Déposée le 5 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.H.P.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE domicilié(e) 5, rue Emile Allez, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque P.H.P.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.H.P.C est expirée depuis le 5 avril 2000.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES , LE MARCHE DE NATHALIE , [email protected] , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE


ACE (Société à Responsabilité Limitée) - 5, rue Emile Allez, 75017 PARIS - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Centres Thérapeutiques;cliniques;services médicaux et para-médicaux; maisons de repos