Marque expirée - Marque en non vigueur

BELAIR
ACE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1386855
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
BELAIR de ACE

Présentation de la marque BELAIR

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE domicilié(e) 1 BIS Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT (dossier no 2323890) - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2323890) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELAIR est expirée depuis le 29 décembre 2016.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES , LE MARCHE DE NATHALIE , [email protected] , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE


ACE SA SOCIETE ANONYME - 1 BIS Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT (dossier no 2323890) - 78280 - France - SIREN 353604614


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2323890) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323890 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation n°2080819 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245674 - Publication au BOPI 1997-11-13

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.