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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE
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BELAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELAIR
ACE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1385127
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque BELAIR

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE domicilié(e) 1 BIS Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT (dossier no 2323891) - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2323891) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELAIR est expirée depuis le 19 décembre 2016.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES , LE MARCHE DE NATHALIE , Aqu@Fan , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE


ACE SA SOCIETE ANONYME - 1 BIS Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT (dossier no 2323891) - 78280 - France - SIREN 353604614


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2323891) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323891 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation n°2080818 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245674 - Publication au BOPI 1997-11-13

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filter l'air et abaisser le degré hygrométrique.