Marque renouvelée - Marque en vigueur

AELIA
ACE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1686702
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021

Présentation de la marque AELIA

Déposée le 9 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACE domicilié(e) 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque AELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AELIA arrivera à expiration en date du 9 août 2021.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES , LE MARCHE DE NATHALIE , [email protected] , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE


ACE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197069 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245674 - Publication au BOPI 1997-11-13

Renouvellement sans limitation le 12 août 2011 n°2477821 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12

Appareils de chauffage, de climatisation et de ventilation ainsi que leurs pièces détachées et accessoires