ACDOM ASSOCIATION DES COMMUNES D'OUTRE-MER ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3302376
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
Présentation de la marque OUTRE MAG LE MAGAZINE DE L'OUTRE-MER
Déposée le 5 juillet 2004 par l'association loi 1901 ACDOM ASSOCIATION DES COMMUNES D'OUTRE-MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUTRE MAG LE MAGAZINE DE L'OUTRE-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 ACDOM ASSOCIATION DES COMMUNES D'OUTRE-MER domicilié(e) BP 92, RUE WALDECK ROCHET,97419 LA POSSESSION - 97419 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LILIAN MALET domicilié(e) BP 92, RUE WALDECK ROCHET,97419 LA POSSESSION - 97419 - France.
La marque OUTRE MAG LE MAGAZINE DE L'OUTRE-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTRE MAG LE MAGAZINE DE L'OUTRE-MER est expirée depuis le 5 juillet 2014.
ACDOM ASSOCIATION DES COMMUNES D'OUTRE-MER ASSOCIATION LOI 1901 - BP 92, RUE WALDECK ROCHET,97419 LA POSSESSION - 97419 - France
M. LILIAN MALET - BP 92, RUE WALDECK ROCHET,97419 LA POSSESSION - 97419 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Produits de l'imprimerie. Journaux. Imprimerie. Distribution de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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