Marque expirée - Marque en non vigueur

SUITE BOX
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3562131
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018
SUITE BOX de ACCOR

Présentation de la marque SUITE BOX

Déposée le 12 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUITE BOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITE BOX est expirée depuis le 12 mars 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, d'information [nouvelles] ; communications par terminaux d'ordinateurs et autres réseaux de communication ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; fourniture de forum de discussion et de plateforme multimédia (chat, photos, vidéos, musique, bureautique) sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location et mise à disposition d'appareils de transmission de messages et de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages ; services de téléconférence ; transmission de télécopie ; l'ensemble de ces services étant destinés à être utilisé dans le domaine hôtelier.

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en ligne ou non en matière d'éducation, d'enseignement, de formation professionnelle et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; publication de livres, guides et brochures ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de spectacles et de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; réservation de places pour les spectacles ; location et mise à disposition d'enregistrements sonores ; location, projection et mise à disposition de films, de bandes vidéo et de DVD ; location et mise à disposition d'appareils audio ; l'ensemble de ces activités étant destiné à être utilisé dans le domaine hôtelier.

Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services d'information météorologique ; location et mise à disposition de logiciels informatiques ; l'ensemble de ces services étant destiné à être utilisé dans le domaine hôtelier.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services d'informations en ligne ou non sur le tourisme (à l'exception des informations en matière de voyages, de transport) et les services hôteliers.