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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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SUD & CIE RESTAURANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD & CIE RESTAURANT
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3565940
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
SUD & CIE RESTAURANT de ACCOR

Présentation de la marque SUD & CIE RESTAURANT

Déposée le 31 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD & CIE RESTAURANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD & CIE RESTAURANT est expirée depuis le 31 mars 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.