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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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RESTAURANT SUD ET CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESTAURANT SUD ET CIE
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3030286
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020

Présentation de la marque RESTAURANT SUD ET CIE

Déposée le 25 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANT SUD ET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque RESTAURANT SUD ET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTAURANT SUD ET CIE est expirée depuis le 25 mai 2020.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437483 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie, de restauration, hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maisons de repos, de maisons de convalescence, de maisons de vacances et d'établissements de thalassothérapie, salons de beauté et de coiffure, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.