Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4374821
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS de ACCOR

Présentation de la marque PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Logiciels téléchargeables pour l'accès et la gestion d'applications informatiques sur un réseau informatique mondial ; logiciels de communications pour échange électronique de données ; logiciel informatique pour messagerie électronique ; logiciels de partage de fichiers ; plateforme logicielle de messagerie électronique ; outils de développement de logiciels ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; application mobile téléchargeable proposant un logiciel destiné aux communications de groupe ; logiciels et applications logicielles informatiques tous lisibles ou téléchargeables à partir de l'internet ou via des dispositifs mobiles de communications ; logiciels téléchargeables pour visionner, interagir avec un flux d'images, de contenus audiovisuels et vidéo et de textes et données associés ; données, informations, contenu audio, contenu vidéo et autres contenus multimédias, tous lisibles ou téléchargeables à partir de l'internet ou via des dispositifs mobiles de communications ; tous ces produits étant liés à des services hôteliers et de restauration permettant à la clientèle d'accéder à des informations et services proposés au sein des hôtels en vue d'organiser leurs séjours ; logiciels de gestion de réservations hôtelières ;

Services de marketing, de publicité et de promotion ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; location de matériel publicitaire ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; services de conseils commerciaux dans le domaine des voyages et de la planification de voyages ; fourniture d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ; organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ;

Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, documents, messages, illustrations graphiques, images, contenu audio et vidéo et informations ; services de mémorisation et d'envoi électroniques de messages ; messageries électroniques ; services de messagerie et de messagerie instantanée sur l'internet ; service de messages courts et service de messages multimédias via un réseau informatique ; fourniture d'accès à des plateformes logicielles et portails internet en ligne ou téléchargeable via des dispositifs mobiles de communications dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; communications par Internet et fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent accéder à des informations et réserver des services et activités dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration pour organiser leurs voyages et séjours en hôtel ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseaux de communications électroniques dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations sur des événements et activités dans le domaine des voyages ; fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations dans le domaine des hôtels et de la restauration ; services de partage de photographies et de partage de contenu vidéo, à savoir, transmission électronique de fichiers photo numériques, vidéos et contenu audiovisuel entre internautes ;

Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables de messagerie électronique ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; fourniture de logiciels d'interfaces de programmation d'applications (API) destinés à la messagerie électronique et à la transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plateformes logicielles pour la messagerie électronique et la transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques ; fourniture de logiciels non téléchargeables de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de communications ; fourniture d'une interface de programmation d'applications (API) permettant aux utilisateurs d'exécuter des transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'une plateforme en tant que service (PaaS) proposant des logiciels pour transactions commerciales électroniques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires concernant les systèmes informatiques et notamment les programmes de gestion et de réservation hôtelières ; conception et maintenance de programmes et systèmes informatiques de réservations hôtelières et d'aide à la gestion via la mise à disposition de bases de données ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers dans le domaine de l'hôtellerie ; location de logiciels dans le domaine de l'hôtellerie ; étude de projets techniques visant à installer un système de réservation hôtelière sur Internet ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services d'organisation de séjours.