Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.
ACCOR

Numéro de dépôt :
4497578
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE. de ACCOR

Présentation de la marque NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Nawel TRIBA domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE. arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , LE PAPA CABANE , ACCOR


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Nawel TRIBA - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Hôtels touristiques; services d'hôtellerie; services de restauration (alimentation); restaurants; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs); hébergement temporaire; maisons de vacances; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; services de réservation de logements temporaires; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration; location de salles de réunions et de conférences; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions; services de réservation d'hôtels et de restaurants; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels et de restaurants.