Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France
SANTARELLI, Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Services de vente au détail de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes et lotions pour le visage, le corps et les cheveux, shampooings, algues en poudre à usage non médical, crèmes, lotions, huiles et onguents, boues et sels marins à usage non médical pour les applications cutanées, dentifrices, bougies, bougies parfumées, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques acoustiques, bandes audio, bandes audio/vidéo, cassettes audio/vidéo, disques audio/vidéo préenregistrés (tous vendus sous forme d'ensemble avec des livrets), cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD), appareils de télévision, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs à placer dans les oreilles, haut-parleurs, haut-parleurs audio à domicile, haut-parleurs pour appareils stéréo personnels, dispositifs numériques audio et vidéo, enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques, lecteurs MP3, sacs et étuis pour dispositifs électroniques de consommation, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités, appareils d'éclairage, tableaux (peinture) encadrés ou non, photographies, objets d'art, meubles, glaces (miroirs), cadres, nécessaires de toilette pour salle de bain, literie (à l'exception du linge), y compris matelas, sommiers et bois de lit, coussins, tapis, articles de décoration, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-serviettes, poudriers, vaporisateurs à parfum, porte-savons, bouilloires non électriques, percolateurs à café, cafetières, théières non électriques, tasses, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: housses de coussins, housses d'oreillers, housses de surmatelas, housses de couettes, draps housse, taies d'oreillers, sous-taies, caches-sommiers, couettes, linge de table (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, plaids, couvertures de lit et de table, literie (linge), linge de maison, y compris serviettes de toilettes, vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, vêtements de sport autres que de plongée, peluches (jouets), jouets; services de vente au détail en ligne de tous les produits précités; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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